La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de février 2001) ;
Après avoir pris l'avis du président de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique sur deux recours gracieux concernant des décisions antérieures,
Arrête :

Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

Art. 3. - L'arrêté du 9 novembre 1999, paru au Journal officiel du 19 novembre 1999, est modifié comme suit :

Art. 4. - L'arrêté du 22 mars 2000, publié au Journal officiel du 29 mars 2000, est modifié comme suit (liste des sites) :

Art. 5. - L'article 2 de l'arrêté du 3 janvier 2001, publié au Journal officiel du 14 janvier 2001, est modifié comme suit :

Art. 6. - L'article 2 de l'arrêté du 4 janvier 2001, publié au Journal officiel du 14 janvier 2001, est modifié comme suit :

Art. 7. - L'article 1er de l'arrêté du 21 février 2001, publié au Journal officiel du 28 février 2001, est modifié comme suit :

Art. 8. - L'article 2 de l'arrêté du 21 février 2001, publié au Journal officiel du 28 février 2001, est modifié comme suit :

Art. 9. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

Art. 10. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.

Fait à Paris, le 28 mai 2001.