J.O. Numéro 132 du 9 Juin 2001
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Texte paru au JORF/LD page 09189
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Décret no 2001-453 du 21 mai 2001 modifiant les statuts particuliers de certains corps d'officiers des armées (rectificatif)
NOR : DEFP0101373Z
Rectificatif au Journal officiel du 29 mai 2001, page 8544, 1re colonne, article 6, 3e ligne :
Au lieu de : « ... l'article 16... », lire : « ... l'article 6... ».