Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :
Art. 2. - M. le général de brigade Bascouzaraix (André, Joseph), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre.
Art. 3. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Art. 6. - M. le général de corps d'armée Blanchet (Jean, Louis, Charles) est nommé commandant de la région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest à compter du 1er juillet 2001.
M. le général de brigade Monceaux (Louis, Paul, Yves) est nommé chef de la division « entraînement-études » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre à compter du 1er juillet 2001.
M. le général de brigade de Goësbriand (François, Robert, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 10 juin 2001.
M. le général de brigade Amarger (Maurice, Jacques, Armand) est nommé adjoint au chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre à compter du 6 juin 2001.
M. le général de brigade Hotier (Jean-Luc, Pierre, Laurent) est nommé gouverneur militaire de Nancy, commandant de la 4e brigade aéromobile à compter du 1er juillet 2001.
M. le général de brigade Perez (Jean-Pierre) est nommé commandant supérieur des forces armées en Guyane à compter du 1er juillet 2001.
M. le général de brigade Berthelemy (Michel, Roger, Jacques) est nommé directeur du service central de la maintenance à compter du 1er juillet 2001.
M. le général de brigade Damay (Christian, Marie, Guy) est nommé commandant de la 11e brigade parachutiste à compter du 1er juillet 2001.
M. le général de brigade Balerin (Jean-Paul, Joseph) est nommé commandant de l'école d'application de l'artillerie à compter du 1er août 2001.
Art. 7. - Les rang et appellation d'amiral sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Art. 8. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Art. 9. - M. le contre-amiral Dupont (François, Paul, Pierre, Marie) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major des armées à compter du 18 juin 2001.
M. le contre-amiral de La Haye (Francis, Marc, Jean-Marie) est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine à compter du 23 juillet 2001.
Art. 10. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :
Art. 11. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Art. 12. - M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Asencio (Michel) est nommé chargé de mission auprès du ministre de la défense à compter du 1er juin 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Tryer (Hubert, Etienne) est nommé directeur central du matériel de l'armée de l'air à compter du 1er juin 2001.
Art. 13. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Art. 15. - M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Moutet (Henri, Pierre) est nommé directeur du service de santé en région terre Sud-Ouest à compter du 1er juillet 2001.
Art. 16. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sancho (Michel, Jean, Henri), placé en position de service détaché auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Malavergne (Jacques, Christian), placé en position de service détaché auprès de la société GIAT Industries, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.
Art. 17. - Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :
Art. 18. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement :
Art. 19. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Miquel (Arnaud, Yves, Raymond) est nommé directeur du centre d'électronique de l'armement de l'établissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes de la direction des centres d'expertise et d'essais à compter du 1er juin 2001.
Mme l'ingénieure générale de 2e classe de l'armement Tourne (Edwige, Yvonne, Renée), épouse Bonnevie, est placée sur sa demande en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique à compter du 1er juin 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Rossignol (Olivier, Raymond, Philibert, Marie) est chargé de la sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives du service de la maintenance aéronautique à compter du 1er juin 2001.
Art. 20. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 mai 2001.