J.O. Numéro 130 du 7 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 28 mai 2001 modifiant l'arrêté du 11 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins


NOR : ATEN0100164A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 mai 2001, l'arrêté du 11 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins est modifié comme suit :
« Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales), pour la durée de leur mandat électif :
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes :
M. Blache (Robert) ;
M. Durand (Jean-Paul) ;
M. Gleize (Adrien).
Représentants du conseil général de l'Isère :
M. Berthier (Marcel) ;
M. Pichoud (Christian).
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
Représentants des maires des Hautes-Alpes :
M. Catelan (Jean-Claude), maire de La Chapelle-en-Valgaudémar, membre de droit ;
M. Anthoine (Richard), maire de Châteauroux-les-Alpes ;
Mme Bouchet (Marie-Claire), maire de La Motte-en-Champsaur ;
M. Bouvier (Pierre), maire du Monêtier-les-Bains ;
M. Chamagne (Pierre), maire de Pelvoux ;
M. Escallier (Pierre-Lucien), maire de Champoléon ;
M. Giraud (Joël), maire de L'Argentière-la-Bessée.
Représentants des maires de l'Isère :
M. Charpe (Xavier), maire de Saint-Christophe-en-Oisans, membre de droit ;
M. Héritier (Bernard), maire de Valjouffrey ;
Mme Nicollet (Françoise), maire du Périer ;
M. Payen (Lionel), maire de Bourg-d'Oisans.
Au paragraphe 3o (Personnalité nommée sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, compétente en matière de chasse) :
M. Martin (Pierre), président de l'ACCA de Saint-Michel-de-Chaillol, en remplacement de M. Sambain (Fernand), démissionnaire.
Les dispositions de l'arrêté du 11 février 1999 sont abrogées en ce qui concerne les représentants des conseils généraux et les maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national. »