J.O. Numéro 129 du 6 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08940

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Arrêté du 1er juin 2001 portant nomination au Conseil national des opérations funéraires


NOR : INTB0100313A



Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 1er juin 2001, l'arrêté du 10 décembre 1997 portant nomination au Conseil national des opérations funéraires est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires :
Sur proposition de l'Association des maires de France :
M. Bertrand Delanoë, membre titulaire, en remplacement de M. Jean-Pierre Sueur ;
M. Jean Germain, membre suppléant, en remplacement de M. Robert Schwint ;
M. Denis Merville, membre titulaire, en remplacement de M. Bernard Fontaine ;
M. Alain Senegas, membre suppléant, en remplacement de M. Denis Merville ;
M. Bernard Ywanne, membre titulaire, en remplacement de M. Claude Dhinnin, son suppléant étant M. Jean-Pierre Bontoux ;
M. Raymond Couderc, membre titulaire, en remplacement de M. Jacques Laloe, son suppléant étant M. Gérard Léonard.
Sont nommés membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes :
M. Gérard Rouvière, membre titulaire, en remplacement de M. Michel Laubier.
M. Marcel Repellin, membre suppléant, en remplacement de M. Charly Guibbaud.
Les mandats de MM. Bertrand Delanoë, Jean Germain, Denis Merville, Alain Senegas, Bernard Ywanne, Jean-Pierre Bontoux, Raymond Couderc, Gérard Léonard, Gérard Rouvière et Marcel Repellin prennent fin le 9 décembre 2001.