J.O. Numéro 124 du 30 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08609

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Arrêté du 23 mai 2001 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1998 modifié portant désignation des membres de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers

NOR : MESH0121874A


Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 23 mai 2001, l'arrêté du 14 octobre 1998 portant nomination à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers est modifié ainsi qu'il suit :

« I. - Représentants proposés par la Fédération hospitalière
de France

Mme Evelyne Botto est nommée en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Jean Montalban.
Médecins inspecteurs régionaux de la santé

Mme le docteur Chantal Gravelat, médecin inspectrice de la santé de la région Lorraine, est désignée en qualité de membre titulaire, en remplacement de Mme le docteur Françoise Debaisieux.
II. - 2. Section chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie :
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens
des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard

M. Georges Duval, centre hospitalier d'Armentières (Nord), est nommé en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Georges Mallard.
M. Pierre Germain, centre hospitalier intercommunal de Quimper (Finistère), est nommé en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Paul Gueriniere.
M. Claude Barbier, centre hospitalier de Dole (Jura), est nommé en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Georges Duval.
4. Section radiologie :


Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Mme Anne Liesse, centre hospitalier de Roubaix (Nord), est nommée en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Jackie Soutter.
III. - 1o En ce qui concerne la nomination des membres suivants :
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie :


Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
M. Jacques Marescaux, centre hospitalier universitaire de Strasbourg, est nommé en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Jean-Pierre Feldman.
M. Claude Beauvillain de Montreuil, centre hospitalier universitaire de Nantes, est nommé membre suppléant, en remplacement de M. Jacques Marescaux.
2o En ce qui concerne les changements d'établissements intervenus pour les membres désignés ci-après qui sont les suivants :
1. Section médecine et spécialités médicales :


Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
M. Jean-Noël Fiessinger, membre titulaire, hôpital européen Georges-Pompidou, centre hospitalier universitaire de Paris.
2. Section chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie :


Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
M. Frédéric Bargy, membre titulaire, hôpital Saint-Vincent-de-Paul, centre hospitalier universitaire de Paris.
M. Paul-Henri Cugnenc, membre titulaire, hôpital européen Georges-Pompidou, centre hospitalier universitaire de Paris.
3. Section anesthésie-réanimation :

Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires

Mme Marie-Dominique Fauconnier Ghnassia, membre titulaire, hôpital européen Georges-Pompidou, centre hospitalier universitaire de Paris.
5. Section biologie :

Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires

Mme Marie-Laure Missonnier Kottler, membre suppléant, centre hospitalier universitaire de Caen.
Le mandat des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessus prend effet à la date du présent arrêté et pour la durée du mandat restant à courir de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers, dont les membres ont été désignés par arrêté du 14 octobre 1998, modifié par arrêté du 7 mai 1999. »