Par décision de la ministre de la culture et de la communication en date du 15 mai 2001, est autorisé à exercer la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture : M. Jean-Pascal Cuerel, ressortissant non membre de l'Union européenne, né le 17 août 1958 à Morges (Suisse).