J.O. Numéro 124 du 30 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08616

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Arrêté du 15 mai 2001 portant nomination au comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre


NOR : AGRP0101037A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 mai 2001, M. Le Royer (Gérard), à Melleray-la-Vallée (53), est nommé membre du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre, jusqu'au 20 juillet 2004, en qualité de représentant du secteur production et en remplacement de M. Daniel Guesdon.