J.O. Numéro 120 du 24 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 18 mai 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre


NOR : RECB0100153A



Le ministre de la recherche,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951 ;
Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 24 mai 2000 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :



Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions exercées en qualité de conseillère technique au cabinet du ministre par Mme Christine Mengin, maître de conférences à l'université Paris-I, à compter du 1er juin 2001.


Art. 2. - A compter de cette même date, M. François Weil, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, est nommé en qualité de conseiller technique au cabinet du ministre.


Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 mai 2001.

Roger-Gérard Schwartzenberg