Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), VIII (Service des pensions des armées), au a, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'officier en chef de 2e classe Michel Majda » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Georges Le Nouys ».

Art. 2. - Les articles 13 et 14 du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - Le I de l'article 13 (Délégué général pour l'armement) est ainsi rédigé :
« I. - La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. Yves Gleizes, délégué général pour l'armement, sous réserve des dispositions des paragraphes II et III ci-après.
En cas d'absence ou d'empêchement du délégué général pour l'armement, cette délégation est dévolue dans les mêmes conditions à M. l'ingénieur général Laurent Collet-Billon, adjoint au délégué général pour l'armement, directeur des systèmes d'armes.
En cas d'absence ou d'empêchement du délégué général pour l'armement et de M. l'ingénieur général Laurent Collet-Billon, cette délégation est dévolue dans les mêmes conditions à M. Jacques Tournier, directeur, adjoint au délégué général pour l'armement.
En cas d'absence ou d'empêchement du délégué général pour l'armement et de ses adjoints, cette délégation est dévolue dans les mêmes conditions à M. l'ingénieur général Denis Plane, directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité. »
II. - A l'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Emmanuel Lisack, sous-direction des affaires intersectorielles » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jean-Michel Zamparutti, sous-direction des affaires intersectorielles ».

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 mai 2001.