J.O. Numéro 117 du 20 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08107

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Arrêté du 9 mai 2001 modifiant l'arrêté du 30 mars 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe


NOR : ATEN0100138A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 9 mai 2001, l'arrêté du 30 mars 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe est modifié comme suit :
« Au b) Représentants des collectivités locales pour la durée de leur mandat effectif :
Représentants du conseil général de la Guadeloupe :
M. Barlagne (Simon), conseiller général du canton de Saint-Claude ;
M. Davrain (Favrot), conseiller général du canton de Morne-à-l'Eau ;
Mme Rodes (Brigitte), conseillère générale du canton de Basse-Terre ;
M. Jean-Louis (Eugénio), conseiller général du canton de Trois-Rivières.
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
M. Broussillon (Ary), maire de Petit-Bourg ;
M. Lurel (Victorin), maire de Vieux-Habitants ;
M. Beaugendre (Joël), maire de Capesterre-Belle-Eau ;
M. Desplan (Félix), maire de Pointe-Noire ;
Mme Julliard (Reinette), maire du Lamentin ;
Mme Breslau (Marie-Edith), maire de Baillif ;
M. Chalet (Philippe), maire de Bouillante.
Au c) Personnalité nommée sur proposition de l'Institut français pour la recherche et l'exploitation de la mer (IFREMER) :
M. Dao (Jean-Claude), en remplacement de M. Reynal (Lionel).
Les dispositions de l'arrêté du 30 mars 1999 sont abrogées en ce qui concerne les représentants des conseils généraux des départements et des maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national. »