J.O. Numéro 115 du 18 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 23 avril 2001 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage


NOR : ATEN0100115A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 avril 2001 :
Sont nommés au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en qualité de représentants des regroupements de régions cynégétiques :
M. Bonnefous (Guy), président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant pour le regroupement Ouest, en remplacement de M. Creoff (Daniel) ;
M. Peyrin (Christian), président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant pour le regroupement Massif central Centre-Ouest, en remplacement de M. Issard (Fernand) ;
M. Lecha (Jean, Raymond), président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant pour le regroupement Sud-Ouest, en remplacement de M. Triscos (Pierre).
Le mandat de MM. Bonnefous et Peyrin prendra fin le 30 juin 2002, celui de M. Lecha le 30 juin 2005 ;
Est nommé au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en qualité de représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisé dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage :
M. Martin (Francis), au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire, en remplacement de M. Fornairon (Philippe).