J.O. Numéro 113 du 16 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 10 avril 2001 portant nomination (aviation civile)

NOR : EQUA0100672A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 10 avril 2001, les ingénieurs en chef de l'aviation civile dont les noms suivent sont nommés ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes :

A compter du 1er janvier 2001

M. Azema (Daniel).
M. Sansovini (Jean-Marc) (détaché sur un emploi responsable de service).
M. Cousin (François).
M. Printemps (Alain) (détaché sur un emploi responsable de service).
M. Pavaux (Jacques).
M. Ordas (Jean-Claude).
M. Collet (Pierre) (détaché au titre de la coopération).