Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 30 avril 2001, sont nommés membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique pour une durée de trois ans :
1. Au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique :
MM. Pierre Sirinelli, André Lucas et Mme Marie-Anne Frison-Roche, professeurs d'université ;
Mme Marie-Josée, Anne Benazeraf et M. Jean Martin, avocats à la cour ;
Mme Brigitte Douay, MM. Léonardo Chariglione et Jean-Marie Borzeix ;
2. Au titre des représentants des professionnels :
a) En tant que représentants des auteurs :
Membres titulaires : MM. Gérard Davoust, Bernard Miyet, Laurent Heynemann, Olivier Carmet, Guy Seligmann, Laurent Duvillier, Georges-Olivier Chateaureynaud, Jean-Marc Gutton, Emmanuel de Rengervé et Olivier Da Lage ;
Membres suppléants : MM. Claude Lemesle, Thierry Desurmont, Philippe Mari, Mmes Nicole Zmirou, Marie-Christine Leclerc-Senova, Marie-France Briselance et Christiane Ramonbordes, MM. Jean-Pierre Lang, Christian Wendel et Olivier Brillanceau ;
b) En tant que représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données :
Membres titulaires : Mme Marie-Caroline Loustalot-Forest et M. Hervé Pasgrimaud ;
Membres suppléants : Mme Thaima Samman et M. Daniel Duthil ;
c) En tant que représentants des artistes-interprètes :
Membres titulaires : MM. Xavier Blanc et Jean-Claude Walter ;
Membres suppléants : M. Laurent Tardif et Mme Catherine Alméras ;
d) En tant que représentants des producteurs de phonogrammes :
Membres titulaires : MM. Jérôme Roger et Hervé Rony ;
Membres suppléants : Mme Karine Colin et M. Marc Guez ;
e) En tant que représentants des éditeurs de presse :
Membres titulaires : MM. Xavier Ellie et Philippe Leduc ;
Membres suppléants : MM. Jean-Pierre Delivet et Charles-Henri Dubail ;
f) En tant que représentants des éditeurs de livres :
Membres titulaires : MM. Michel Prigent et François Gèze ;
Membres suppléants : MM. Vianney de la Boulaye et Bertrand Delcros ;
g) En tant que représentants des producteurs audiovisuels :
Membres titulaires : M. Benjamin Montels et Mme Stéphanie Pistre-Saquin ;
Membres suppléants : M. Jacques Peskine et Mme Christine Palluel.
h) En tant que représentants des producteurs de cinéma :
Membres titulaires : Mme Clara Meriaux-Delbarre et M. Pascal Rogard ;
Membres suppléants : M. Thierry Carlier et Mme Monique Guerrier ;
i) En tant que représentants des radiodiffuseurs :
Membres titulaires : MM. Marc Pallain et Philippe Gault ;
Membres suppléants : Mme Anne Kacki et M. Jacques Soncin ;
j) En tant que représentants des télédiffuseurs :
Membres titulaires : MM. Philippe Belingard et Jean-Michel Counillon ;
Membres suppléants : M. Guillaume Cronier et Mme Pascaline Gineste ;
k) En tant que représentants des éditeurs de services en ligne :
Membres titulaires : Mme Joëlle Freundlich et M. Philippe Jannet ;
Membres suppléants : MM. Serge Chambaud et Richard Pottecher ;
l) En tant que représentants des consommateurs :
Membres titulaires : MM. Daniel Tournez et Claude Roux ;
Membres suppléants : Mmes Denise Rache et Marianick Lambert.