J.O. Numéro 107 du 8 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07290

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Décret du 3 mai 2001 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement et affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0100009D


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 2001

M. le général de brigade Dilasser (Paul, Eugène, Marie).
M. le général de brigade Jégou (Jean, Claude, Marcel).


Art. 2. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2001

M. le colonel Boisson (Christian).


Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2001

M. le colonel Hérault-Munière (André, Jean, Aristide).
M. le colonel Motut (Michel, Bernard).
M. le colonel Le Borgne (Jacques, Michel, Ernest).

B. - ARMEE DE TERRE


Art. 4. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 2001

M. le général de corps d'armée Roux (Jean-Philippe, Georges).
M. le général de division d'Avout d'Auerstaedt (Armel, Hilarien, Maurice).
M. le général de brigade Digonnet (Jacques, Louis).
M. le commissaire général de brigade Logette (Michel, Maurice, Marcel).


Art. 5. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 2001
Au grade de général de division

M. le général de brigade Barro (Michel, Armand, André), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'artillerie Mie (Alain, Jacques), nommé délégué militaire départemental de la Corse du Sud à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Litique (Bernard, René, Philippe), nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Roche (Jean, Michel, Anne, Marie), nommé commandant de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel du génie Joly (François-Pierre, Joseph), maintenu dans ses fonctions.


Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 3 juin 2001

M. le colonel des troupes de marine Texeraud (Michel, Jean, Elie, Augustin).

Pour prendre rang du 1er juillet 2001

M. le colonel du génie Rigoux (Jean, Jacques).
M. le colonel de l'artillerie Gambotti (Jean, Pierre, François).
M. le colonel du cadre spécial Schaeffer (Daniel, Henri, Charles).

Pour prendre rang du 7 juillet 2001

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de Moncuit de Boiscuillé (Gilles, Xavier, Marie, Daniel).

Pour prendre rang du 17 juillet 2001

M. le colonel de l'infanterie Séara (Jacques, René, Marcel).


Art. 7. - M. le général de brigade Ribeyron (Pierre, Jean-Marie) est nommé adjoint « outre-mer » au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à compter du 1er juillet 2001.
M. le général de brigade Joana (Pierre, Michel) est nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2001.
M. le général de brigade Debarnot (Jacques, Marie, Philibert, Alexandre) est nommé commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à compter du 1er juillet 2001.

C. - MARINE NATIONALE


Art. 8. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er juillet 2001

M. le vice-amiral d'escadre de Kersauson de Pennendreff (Yves, Pierre, Ignace, Marie).
M. le vice-amiral Uzan (Lucien, Georges).
M. le vice-amiral du Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul).


Art. 9. - Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2001
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique).
M. le contre-amiral Cot (Jean-François, Dominique, Marie).
M. le contre-amiral Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Jevardat de Fombelle (Bertrand, Marie).


Art. 10. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 20 juin 2001

M. le capitaine de vaisseau Boiselle (Patrick, Henri, Maurice).

Pour prendre rang du 1er juillet 2001

M. le capitaine de vaisseau Pène (Jean, René, Michel).


Art. 11. - M. le contre-amiral Bridelance (Jacques, Henri, Raoul) est nommé président de la commission permanente des programmes et des essais à compter du 1er juillet 2001.

D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 12. - Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juin 2001
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Crozet (Pierre, Hubert).

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 13. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er août 2001

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Jacob (Gabriel, Alexandre, Jacques, Victor).


Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien chimiste général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2001

A M. le pharmacien chimiste chef des services hors classe Lecarpentier (Christian, Auguste, Achille).

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Art. 15. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Collet-Billon (Laurent, Marie, François) est nommé adjoint au délégué général pour l'armement, directeur des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe.


Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chauvot de Beauchène (Jean-Paul, Edmé, Pierre) est nommé adjoint au directeur des relations internationales, chargé de la sous-direction de la politique d'exportation.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fayard (François, Jean, Marie) est nommé chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes.


Art. 17. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 mai 2001.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard