J.O. Numéro 93 du 20 Avril 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Décision no 2001-141 du 20 mars 2001 portant renouvellement d'un membre titulaire du comité technique radiophonique de Poitiers

NOR : CSAX0101141S


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu le décret no 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques prévus par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Après en avoir délibéré,
Décide :



Art. 1er. - M. Jean-Paul Denizet est reconduit dans ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Poitiers. Son mandat s'achèvera le 23 mars 2005.


Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 mars 2001.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis