Journal Officiel 19 Avril 2001

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 92 du 19 Avril 2001

Premier ministre
- Arrêté du 17 avril 2001 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 27 mars 2001 portant délégation de signature
- Arrêté du 10 avril 2001 portant intégration (administration centrale)
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 12 avril 2001 fixant les modalités d'organisation des élections et des désignations aux conseils d'administration des centres de gestion de la fonction publique territoriale
- Arrêté du 22 mars 2001 portant ouverture en 2001 de concours d'accès au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure
Ministère de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 20 mars 2001 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 5 avril 2001 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Ministère des affaires étrangères
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de régulation des télécommunications
- Décision du 21 février 2001 relative à un réseau indépendant
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 27 mars 2001 portant délégation de signature
DEFENSE
- Arretés du 26 mars 2001 relatifs à des régies d'avances
- Arreté du 2 avril 2001 modifiant l'arreté du 11 avril 1990 relatif au traitement automatisé d'informations nominatives Brise
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arretés du 6 avril 2001 relatifs à l'insaisissabilité de biens culturels
- Arreté du 12 avril 2001 portant délégation de signature
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 4 avril 2001 relatif à la nature des informations à communiquer par les agriculteurs pour l'application de la modulation des paiements accordés aux agriculteurs au titre des régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune pour l'année 2001
- Arreté du 17 avril 2001 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) relatif à l'identification variétale des fraises (sur-emballage)
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 22 mars 2001 portant ouverture en 2001 de concours d'accès au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure
- Arreté du 12 avril 2001 fixant les modalités d'organisation des élections et des désignations aux conseils d'administration des centres de gestion de la fonction publique territoriale
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 17 avril 2001 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 22 février 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (inspection des affaires sanitaires et sociales)
JUSTICE
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 10 avril 2001 portant intégration (administration centrale)
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 11 avril 2001 portant nomination au conseil d'administration de Météo-France
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 12 avril 2001 portant nomination au cabinet de la ministre
- Liste des élèves ayant obtenu le diplome d'architecte DPLG
AGRICULTURE PECHE
- Arretés du 6 avril 2001 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forets)
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 20 mars 2001 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des controles antidopage
RECHERCHE
- Arreté du 5 avril 2001 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant la conchyliculture
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision du 21 février 2001 relative à un réseau indépendant
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de divers produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires
- Avis aux importateurs de certains disques magnétiques (microdisques de 3, 5 pouces) originaires de Malaisie, du Mexique et des Etats-Unis
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
EDUCATION NATIONALE
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats des tirages des mardi 17 et mercredi 18 avril 2001 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques
INTERIEUR
- Avis relatif à l'homologation des matériaux et éléments de construction en fonction de leur comportement au feu (réaction au feu)
- Avis relatif à l'homologation des matériaux et éléments de construction en fonction de leur comportement au feu (résistance au feu)
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 18 AVRIL 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 92 du 19 Avril 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

JEUNESSE ET SPORTS

RECHERCHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES