J.O. Numéro 75 du 29 Mars 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04906

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Arrêté du 1er mars 2001 portant nomination au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire


NOR : MESH0121160A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 1er mars 2001, sont nommés au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire :
- en qualité de membre suppléante : Mme la docteure Chasques-Rozan (Micheline), représentant l'Union hospitalière privée, en remplacement de M. le docteur Bertrand (Pierre) ;
- en qualité de membre titulaire : M. Roehrich (Bernard), représentant la Fédération hospitalière de France, en remplacement de M. Nicolle (Daniel) ;
- en qualité de membre suppléant : M. Lajonchère (Jean Patrick), représentant la Fédération hospitalière de France, en remplacement de M. Cognet (Jean-Claude).