J.O. Numéro 70 du 23 Mars 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04575

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Arrêté du 27 février 2001 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage


NOR : ATEN0100074A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 février 2001, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :
a) En qualité de membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse :
M. Dulac (Philippe), président de la Société de vénerie, titulaire, en remplacement de M. de la Rochefoucauld d'Estissac (Alexandre), démissionnaire ;
M. François (Alain), président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, titulaire, en remplacement de M. Hettier de Boislambert (André-Jacques), démissionnaire ;
M. Deplanque (Gilles), représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant, en remplacement de M. Soufflet (Jean-Louis), démissionnaire.
b) En qualité de personnalité qualifiée en raison de sa compétence cynégétique :
M. Le Duc (Jean-Patrick), suppléant, en remplacement de M. Maurin (Hervé), décédé.
c) En qualité de représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt :
M. Brayer (Philippe), président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire, en remplacement de M. de Jouvencel (Bernard), démissionnaire ;
M. Delavenne (Bruno), représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant, en remplacement de M. Deon (Jérôme), démissionnaire.
d) En qualité de représentant des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage :
M. Athanaze (Pierre), représentant France nature environnement, titulaire, en remplacement de M. Brard (Lionel), démissionnaire.
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le 30 juin 2005, à l'exception des membres ci-dessous :
M. Dulac (Philippe), M. François (Alain) et M. Athanaze (Pierre), dont le mandat prendra fin le 30 juin 2002, date normale de fin de mandat du membre qu'ils remplacent.