J.O. Numéro 66 du 18 Mars 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04301

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Décret du 14 mars 2001 portant élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0100005D


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mai 2001

M. le colonel Touverey (Denis, Pierre, Marie).

B. - ARMEE DE TERRE


Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2001

A M. le général de division Zeller (Louis, Marie, Michel).
A M. le général de division Valentin (Marcel, Marie).


Art. 3. - Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er mai 2001
Au grade de général de division

M. le général de brigade Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Mantel (Gilles, Jacques, Marie), nommé adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'OTAN à la même date.


Art. 4. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 13 avril 2001

M. le colonel du train Philipps (Jean, Georges, Charles).


Art. 5. - M. le général de division Ranson (André, Yves, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 17 avril 2001.
M. le général de brigade Poncet (Henri, François) est nommé commandant des opérations spéciales à compter du 17 avril 2001.
M. le général de brigade Flichy (Gaël, Jean-Marie) est nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées à compter du 1er mai 2001.

C. - MARINE NATIONALE


Art. 6. - M. le contre-amiral Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique) est nommé directeur adjoint de la délégation aux affaires stratégiques à compter du 17 avril 2001.
M. le contre-amiral Pinon (Hubert, François, Pierre) est nommé commandant de la zone maritime océan Indien à compter du 11 avril 2001.

D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 7. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2001

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Longuet (Hervé, Claude, Yves).


Art. 8. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mai 2001

M. le colonel du corps des officiers de l'air Prevost (Philippe, Félix, Marie, Joseph).


Art. 9. - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Choplin (Bernard, Maurice) est nommé inspecteur de l'armée de l'air à compter du 2 avril 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel) est nommé directeur central de l'infrastructure de l'air à compter du 2 avril 2001.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 10. - M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale Laurent (Marcel, Henri) est nommé directeur des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées à compter du 1er mai 2001.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Art. 11. - Les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement sont conférés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement :

Pour prendre rang du 1er avril 2001

A M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Naour (Jacques, Pierre, René), nommé inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre à la même date.


Art. 12. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement :

Pour prendre rang du 1er avril 2001
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Boucher d'Hérouville (Jean-Pierre, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Joubert (Bernard, Marie, Théophile), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fréson (Jean-Louis, Désiré, Edmond), maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Regnault (Dominique, Marie, Gabriel, Henri), nommé adjoint au directeur central et chef du service des contrats et des finances de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à la même date.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Rossignol (Olivier, Raymond, Philibert, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Denais (Paul, Etienne, Jean), maintenu dans ses fonctions.


Art. 13. - Est nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2001
Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Bellec (Bernard, Marie).


Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 mars 2001.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard