Journal Officiel 15 Mars 2001

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Journal Officiel Numéro 63 du 15 Mars 2001

Présidence de la République
- Décret du 14 mars 2001 portant nomination
- Décret du 14 mars 2001 portant nomination
Santé
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 6 mars 2001 portant nomination au Haut Comité éducation-économie-emploi
- Arrêté du 2 mars 2001 portant attribution d'ensembles immobiliers domaniaux
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 5 mars 2001 portant nomination à la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
- Arrêté du 20 février 2001 portant admission à la retraite (conservateurs généraux du patrimoine)
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse et des sports
- Décret du 12 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
Ministère de la justice
- Décret du 14 mars 2001 portant détachement (Conseil d'Etat)
Ministère de la recherche
- Décret du 13 mars 2001 portant délégation de signature
- Arrêté du 6 mars 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de régulation des télécommunications
- Décision no 2001-141 du 2 février 2001 approuvant l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour l'année 2001 exprimée en euros
- Décisions relatives à des ressources en numérotation rendues au cours du mois de janvier 2001
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR
- Décret du 14 mars 2001 portant nomination
ORDRE NATIONAL DU MERITE
- Décret du 14 mars 2001 portant nomination
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 7 mars 2001 approuvant les modifications des statuts d'une mutuelle
SANTE
- Arretés du 5 mars 2001 portant autorisation d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 2 mars 2001 portant attribution d'ensembles immobiliers domaniaux
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 2 mars 2001 relatif aux emplois de chef de mission du ministère chargé de l'agriculture
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arretés du 29 janvier 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)
- Arreté du 8 février 2001 portant approbation de dispositions statutaires (application de l'article 14 !5o! du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 modifié)
RECHERCHE
- Décret du 13 mars 2001 portant délégation de signature
- Arreté du 6 mars 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forets (femmes et hommes)
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arretés du 6 février 2001 portant nomination (inspection du travail)
- Arreté du 22 février 2001 portant nomination au Conseil supérieur de la prud'homie
JUSTICE
- Décret du 14 mars 2001 portant détachement (Conseil d'Etat)
INTERIEUR
- Décret du 12 mars 2001 portant radiation (administration préfectorale)
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 6 mars 2001 portant nomination au Haut Comité éducation- économie-emploi
DEFENSE
- Arretés du 28 février 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 14 mars 2001 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 20 février 2001 portant admission à la retraite (conservateurs généraux du patrimoine)
- Arreté du 5 mars 2001 portant nomination à la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 28 février 2001 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forets)
JEUNESSE ET SPORTS
- Décret du 12 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision no 2001-141 du 2 février 2001 approuvant l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour l'année 2001 exprimée en euros
- Décisions relatives à des ressources en numérotation rendues au cours du mois de janvier 2001
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs relatif à la taxation des produits agricoles
- Avis aux importateurs de divers produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
- Avis de concours pour pourvoir des emplois de professeur dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre de l'agriculture et de la peche (femmes et hommes)
- Avis de concours pour pourvoir des emplois de maitre de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre de l'agriculture et de la peche (femmes et hommes)
COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE
- Avis relatif à la convention de coopération et d'échange d'informations
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du mercredi 14 mars 2001 du Keno
AGRICULTURE PECHE
- Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'indications géographiques protégées
INFORMATIONS DIVERSES

ELECTIONS
- Caisse d'assurance vieillesse des officiers ministériels, officiers publics et des compagnies judiciaires
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 14 MARS 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 63 du 15 Mars 2001

Présidence de la République

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR

ORDRE NATIONAL DU MERITE

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

JEUNESSE ET SPORTS

CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

ELECTIONS

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS