Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - Le titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o A l'article 5 (Délégation aux affaires stratégiques), au I, tableau, à la colonne Suppléants, remplacer l'alinéa :
« M. le vice-amiral Edouard Mac-Grath, directeur adjoint »
par l'alinéa suivant :
« M. Guillaume Schlumberger, administrateur civil, adjoint au directeur » ;
2o A l'article 6 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense), au I, tableau, à la colonne Suppléant, remplacer l'alinéa :
« M. le colonel Pierre Piva, directeur adjoint »
par l'alinéa suivant :
« M. le général Pierre Piva, directeur adjoint » ;
3o A l'article 8-1 (DCN), au I, tableau :
a) Colonne Titulaires de la délégation, remplacer l'alinéa :
« M. l'ingénieur en chef de l'armement Marc Vicaire, adjoint au directeur des affaires commerciales et internationales »
par l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur général de l'armement Marc Vicaire, adjoint au directeur des affaires commerciales et internationales » ;
b) Colonne Titulaires de la délégation, supprimer l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur en chef des études et techniques de l'armement Jean-Claude Morbelli, chef du service commercial à DCN systèmes de combat centre Sud » ;
c) Colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. Morbelli, supprimer l'alinéa :
« Dans la limite de ses attributions, et notamment dans la limite de 18 MF pour les cessions à des tiers et pour les accords de confidentialité. »

Art. 2. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au D (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives), le V est ainsi rédigé :
« V. - Mme Rose-Marie Antoine, administratrice civile, sous-directrice de l'action culturelle et éducative, dans la limite de ses attributions ; ».

Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Lyonel Gouédard, chef du service de la recherche et des études amont, insérer l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur en chef Daniel Jouan. » ;
2o Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau :
a) Colonne Titulaires de la délégation, remplacer l'alinéa :
« M. l'officier principal du corps technique et administratif Yann Le Goff »
par l'alinéa suivant :
« M. l'officier du corps technique et administratif Christophe Clément » ;
b) Colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Jacques Bongrand, remplacer l'alinéa :
« M. l'ingénieur en chef Jean Douat »
par l'alinéa suivant :
« M. l'ingénieur en chef Henri Lemoine » ;
3o Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, le tableau est ainsi rédigé :

Art. 4. - A l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au paragraphe I, au A (Armée de terre), au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
A la colonne Suppléants, remplacer l'alinéa :
« M. le commissaire général Michel Coiffe »
par l'alinéa suivant :
« M. le commissaire général Jean-Claude Desrousseaux ».

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 février 2001.