Journal Officiel 3 Mars 2001

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Journal Officiel Numéro 53 du 3 Mars 2001

Premier ministre
- Arrêté du 1er mars 2001 portant nomination à la Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Arrêté du 1er mars 2001 portant nomination au comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Santé
- Arrêté du 22 février 2001 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 9 février 2001 portant nomination des élèves de la promotion 2001-2003 de l'Ecole nationale d'administration (rectificatif)
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 15 janvier 2001 portant nomination au comité consultatif du développement technologique (rectificatif)
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 1 mars 2001 relatif aux tarifs des transports publics urbains de voyageurs hors de la région Ile-de- France pour l'année 2001
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
- Décrets du 1 mars 2001 portant délégation de signature
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arretés du 20 février 2001 relatifs à l'insaisissabilité de biens culturels
AGRICULTURE PECHE
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 1 mars 2001 portant nomination à la Commission nationale consultative des droits de l'homme
- Arreté du 1 mars 2001 portant nomination au comité d'enquete sur le cout et le rendement des services publics
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 23 février 2001 portant nomination (directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement)
- Arretés portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Décret du 1 mars 2001 portant cessation de fonctions et nomination du directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
- Arreté du 28 février 2001 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat
SANTE
- Arreté du 22 février 2001 portant nomination au cabinet du ministre délégué
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
- Arreté du 28 février 2001 portant nomination au Conseil général de l'armement
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 9 février 2001 portant nomination des élèves de la promotion 2001-2003 de l'Ecole nationale d'administration (rectificatif)
RECHERCHE
- Arreté du 15 janvier 2001 portant nomination au comité consultatif du développement technologique (rectificatif)
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 1 mars 2001 portant francisation de noms et prénoms d'étrangers ayant acquis ou recouvré la nationalité française
- Décret du 1 mars 2001 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
JUSTICE
- Avis de vacance d'emplois (directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse)
INTERIEUR
- Avis relatif à l'ouverture d'un examen d'intégration au grade de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 2 MARS 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 53 du 3 Mars 2001

Premier ministre

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

RECHERCHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

JUSTICE

INTERIEUR

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES