J.O. Numéro 49 du 27 Février 2001
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 6 décembre 2000 relatif au titre de peintre des armées
NOR : DEFM0101204A
Par arrêté du ministre de la défense en date du 6 décembre 2000, le titre de peintre agréé des armées (spécialité peintre de l'air) est renouvelé pour une période de trois ans aux peintres agréés suivants :
A compter du 1er avril 2001
M. Petit (Jean-Jacques).A compter du 11 juin 2001
M. Debusschere (Christoff).
M. Jouffroy (Pascal).
M. Perinotto (Lucio).
M. Prunier (Jame's).
M. Weygand (Gérard).A compter du 1er octobre 2001
M. Montigne (Michel).
Le titre de peintre agréé des armées (spécialité peintre de l'air) est attribué pour une période de trois ans à compter du 1er octobre 2000 à :
M. Jamois (Serge) ;
M. Ruais (Stéphane).