J.O. Numéro 28 du 2 Février 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 01811

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Arrêté du 22 janvier 2001 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels


NOR : MEST0110114A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 22 janvier 2001 :
Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désignés en raison de leur compétence :
M. le docteur Amoudru (Claude), médecin-chef honoraire aux Charbonnages de France ;
M. Brochard (Patrick), professeur de médecine du travail à l'université Victor-Ségalen de Bordeaux ;
M. Cuny (Xavier), professeur au Conservatoire national des arts et métiers ;
M. Dally (Sylvain), professeur de médecine légale et de toxicologie à l'université Paris-VII ;
Mme la docteure Doppler (Françoise), médecin du travail ;
M. le docteur Dore (Lionel), médecin du travail ;
M. Duchange (Jean-Pierre), ergonome ;
M. Furon (Daniel), professeur de médecine du travail à l'université Lille-II ;
M. Guette (Jean-Paul), professeur au Conservatoire national des arts et métiers ;
Mme Maigret (Monique), présidente de l'Association des animateurs de sécurité des entreprises du bâtiment et des travaux publics ;
M. Masse (Roland), biologiste ;
M. Pomonti (Jacques), inspecteur général des postes et télécommunications ;
M. Rebiere (André), ingénieur général des mines ;
M. Royez (Marcel), secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés ;
M. Trinquet (Bernard), ingénieur, responsable du grand programme de normalisation Hygiène et sécurité au travail.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :
M. Cuny (Xavier) ;
M. Pomonti (Jacques).
M. Pomonti (Jacques) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :
M. le docteur Amoudru (Claude) ;
M. Dally (Sylvain) ;
M. Furon (Daniel) ;
M. Guette (Jean-Paul) ;
M. Trinquet (Bernard).
M. Guette (Jean-Paul) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionels :
M. Cuny (Xavier) ;
M. Duchange (Jean-Pierre) ;
M. Trinquet (Bernard).
M. Cuny (Xavier) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :
M. le docteur Amoudru (Claude) ;
M. Brochard (Patrick) ;
M. Dally (Sylvain) ;
M. Furon (Daniel) ;
M. Masse (Roland) ;
M. Royez (Marcel).
M. Masse (Roland) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels :
M. Brochard (Patrick) ;
Mme la docteure Doppler (Françoise) ;
M. le docteur Dore (Lionel) ;
M. Furon (Daniel).
M. Furon (Daniel) est nommé président de cette commission.
Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels ;
M. le docteur Amoudru (Claude) ;
Mme Maigret (Monique) ;
M. Rebiere (André).
M. Rebiere (André) est nommé président de cette commission.