Journal Officiel 27 Janvier 2001

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Journal Officiel Numéro 23 du 27 Janvier 2001

Premier ministre
- Arrêté du 25 janvier 2001 portant nomination du directeur du centre interministériel de renseignements administratifs de Limoges
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Décret no 2000-1335 du 26 décembre 2000 relatif à l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière et modifiant le code de la route (rectificatif)
- Arrêté du 29 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1995 portant octroi de licence d'exploitation de transporteur aérien
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Décret du 24 janvier 2001 portant délégation de signature
- Arrêté du 21 décembre 2000 fixant le montant de l'indemnité supplémentaire des volontaires civils à l'aide technique affectés outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 24 janvier 2001 portant nomination au cabinet du ministre
Ministère des affaires étrangères
- Décret du 24 janvier 2001 portant délégation de signature
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Décret du 24 janvier 2001 portant délégation de signature
- Arreté du 24 janvier 2001 portant délégation de signature
INTERIEUR
- Décret du 24 janvier 2001 portant délégation de signature
- Arreté du 21 décembre 2000 fixant le montant de l'indemnité supplémentaire des volontaires civils à l'aide technique affectés outre-mer
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 24 janvier 2001 portant délégation de signature
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 29 décembre 2000 modifiant l'arreté du 31 janvier 1995 portant octroi de licence d'exploitation de transporteur aérien
- Décret no 2000-1335 du 26 décembre 2000 relatif à l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière et modifiant le code de la route (rectificatif)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 17 janvier 2001 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
- Arreté du 18 janvier 2001 modifiant les modalités du controle financier sur l'Ecole nationale du patrimoine
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 25 janvier 2001 portant nomination du directeur du centre interministériel de renseignements administratifs de Limoges
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 25 janvier 2001 portant cessation de fonctions du président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhone et portant réintégration d'un conseiller d'Etat
- Arreté du 16 janvier 2001 portant réintégration et affectation (chambres régionales des comptes)
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 22 janvier 2001 portant nomination au cabinet de la ministre
JUSTICE
- Décrets du 25 janvier 2001 portant maintien en disponibilité (Conseil d'Etat)
- Arreté du 25 janvier 2001 portant nomination des auditeurs de justice à l'issue des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 23 janvier 2001 relatif à la composition de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
DEFENSE
- Décision du 9 aout 2000 portant attribution du titre d'ingénieur de l'armée de terre
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
- Décret du 25 janvier 2001 portant nomination du directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
- Arreté du 25 janvier 2001 portant nomination au cabinet du ministre
RECHERCHE
- Arreté du 24 janvier 2001 portant nomination au cabinet du ministre
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 24 janvier 2001 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux fabricants et importateurs relatif à l'application du décret no 2000-164 du 23 février 2000 relatif à la sécurité de certains articles de literie
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
EDUCATION NATIONALE
AVIS DIVERS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatifs au renouvellement d'agrément d'agences de mannequins pour l'engagement des enfants mannequins
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 26 JANVIER 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 23 du 27 Janvier 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES