J.O. Numéro 20 du 24 Janvier 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 9 janvier 2001 portant délégation de signature


NOR : DEFD0101059A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :



Art. 1er. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
1o Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), le premier alinéa du IV est ainsi rédigé :
« M. Bernard Boyer, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil, dans la limite de ses attributions. » ;
2o Au E (Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale), le premier alinéa du I est ainsi rédigé :
« M. le commissaire général Xavier Rouby, directeur, pour l'ensemble du service. »


Art. 2. - Au II de l'article 11 du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, le tableau est ainsi rédigé :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 20 du 24/01/20 1 page 1229 à 1230


Art. 3. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
1o Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Suppléants :
a) Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Jean-Bernard Deloly », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Bernard Deloly » ;
b) Supprimer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jean-Marie Decore. » ;
2o Au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, insérer un nouvel alinéa ainsi rédigé :
« M. l'ingénieur général Philippe Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion. » ;
b) A la colonne Suppléants, remplacer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Jacques Bongrand » par les alinéas suivants :
« M. l'ingénieur général Jacques Bongrand. » ;
« M. l'ingénieur général Philippe Caplain, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Bongrand. » ;
c) A la colonne Nature de la délégation (en face de la délégation de M. Caplain, sous-direction de l'administration et de la gestion), ajouter l'alinéa suivant :
« Dans la limite de ses attributions. » ;
3o Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau, à la colonne Suppléants, remplacer les alinéas suivants :
« M. l'ingénieur général Pierre Deguest, directeur adjoint. » ;
« M. l'ingénieur général Philippe Aliotti, directeur adjoint »,
par les alinéas suivants :
« M. l'ingénieur général Philippe Aliotti, directeur adjoint. » ;
« M. l'ingénieur général Emmanuel Lisack, directeur adjoint. » ;
4o Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, le tableau est ainsi rédigé :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 20 du 24/01/20 1 page 1229 à 1230

5o Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. l'ingénieur général Claude Liévens », lire : « M. l'ingénieur général Pierre Deguest » ;
6o Au I (Centre des hautes études de l'armement), au I, le tableau est ainsi rédigé :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 20 du 24/01/20 1 page 1229 à 1230


Art. 4. - A l'article 18 du titre V (Etats-major d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au I, au C (Etat-major de l'armée de l'air), le tableau est modifié comme suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation :
a) Au lieu de : « M. le général Gérard Coffy, sous-chef d'état-major Opérations-logistique », lire : « M. le général Patrice Klein, sous-chef d'état-major Opérations-logistique » ;
b) Au lieu de : « M. le général Jean-Patrick Gaviard, sous-chef d'état-major Relations internationales », lire : « M. le général Gérard Coffy, sous-chef d'état-major Relations internationales ».
2o A la colonne Suppléants, supprimer : « M. le colonel Patrice Klein. ».


Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 janvier 2001.

Alain Richard