J.O. Numéro 10 du 12 Janvier 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 5 janvier 2001 portant reconnaissance légale d'une congrégation


NOR : INTA0000353D



Par décret en date du 5 janvier 2001, la congrégation dénommée « Monastère de Solan », dont le siège est à La Bastide-d'Engras (Gard), est légalement reconnue.