J.O. Numéro 302 du 30 Décembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21081

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Décrets du 26 décembre 2000 portant classement de sites


NOR : ATEN0080103D




Par décret en date du 26 décembre 2000, est classé parmi les sites du département de la Savoie le versant savoyard du massif du Mont-Thabor sur le territoire des communes de Modane, Orelle et Valmeinier (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département de la Savoie et aux mairies de Modane, Orelle et Valmeinier.