Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le colonel Rémy (Gérard, Maurice).
Art. 2. - M. le général du corps d'armée Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel) est maintenu dans son emploi de conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er janvier 2001.
B. - ARMEE DE TERRE
Art. 3. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er mars 2001
M. le général de brigade Borgiali (Raymond, Antoine, Joseph).
A compter du 3 mars 2001
M. le général de division Faidherbe (Jacques, Raoul).
Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le général de brigade Chaminadas (Yves, Alain).
M. le général de brigade Rosier (Marie, Jacques).
Pour prendre rang du 1er février 2001
M. le général de brigade Baudoux (Alain, Emile, Marc, Ghislain).
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le colonel du génie Lendrin (Gérard, Gabriel, Robert).
M. le colonel de l'infanterie Coustou (André, Max, Joseph).
M. le colonel de l'infanterie Théry (Marc, Félix, Charles, Marie).
M. le colonel de l'artillerie Cavan (Christian, Michel, Pierre).
M. le colonel de l'artillerie Lenoir (Thierry, René, Constant).
Pour prendre rang du 1er février 2001
M. le colonel des transmissions Doireau (Jacques, Jean).
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le commissaire colonel Thuret (Joël, Bernard, Marie).
Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 9 janvier 2001
M. le colonel du cadre spécial Aujoulet (Bernard, Roger, Léon, Joseph).
Pour prendre rang du 22 janvier 2001
M. le colonel de l'infanterie Dickès (Bernard, François, Luc).
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2001
M. le commissaire colonel Allain (Pierre, Louis).
Art. 6. - M. le général de division Georgelin (Jean-Louis, Marie) est nommé sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées à compter du 15 janvier 2001.
C. - MARINE NATIONALE
Art. 7. - M. l'amiral Delaunay (Jean-Luc, François), qui atteindra la limite d'âge de son grade le 3 janvier 2001, est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de la marine, dans ses fonctions de chef d'état-major de la marine, jusqu'au 30 juin 2001 inclus.
Art. 8. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er mars 2001
M. le commissaire général de 1re classe Vandier (Dominique, Pierre, André, Emmanuel).
Art. 9. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
A M. le vice-amiral Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 15 janvier 2001.
Pour prendre rang du 1er février 2001
A M. le vice-amiral Gheerbrant (Jacques), maintenu dans ses fonctions.
Art. 10. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er février 2001
M. le contre-amiral Dumontet (Alain, Marcel, Henri).
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er février 2001
M. le capitaine de vaisseau Durieux (Pascal, Marie, Michel).
Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le commissaire en chef de 1re classe Coleau (Jacques, Paul).
Art. 11. - M. le contre-amiral Calais (Jean-Marc, Laurent, Roger) est nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
M. le contre-amiral Roux (Xavier, Anne, Guy, Marie) est nommé chef de la division « plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées à compter du 15 janvier 2001.
D. - ARMEE DE L'AIR
Art. 12. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er mars 2001
M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Rodriguez (Jean-Claude, Jocelyn).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Orignac (Jacques).
Art. 13. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions :
A M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Dat (Lucien, Roger).
Art. 14. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Champiot (Louis, Rémy, Roger), nommé commandant de la région aérienne Nord à compter du 17 janvier 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bévillard (Alain, Marcel), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Le Bourdonnec (Roland), maintenu dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er février 2001
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Castagnet-Cazalis (Edouard, Jean-Baptiste), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le colonel du corps des officiers de l'air Klein (Patrice, Eugène, Dominique), nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de l'air à compter du 8 janvier 2001.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Molard (Bernard, Michel), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Albanel (Baudouin, Marie, Dominique), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Soulères (Christian, Pierre, Henri), nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major de l'armée de l'air à la même date.
Pour prendre rang du 1er février 2001
M. le colonel du corps des officiers de l'air Brisset (Jean-Vincent, Paul, Marie), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Rouby (Xavier), maintenu en service détaché.
Art. 15. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
M. le colonel du corps des officiers de l'air Gallas (Patrice, Marie, Maurice, Roland).
Art. 16. - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Thouverez (Patrick, Emile, Jean) est nommé directeur central de la struture intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon) est nommé sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées à compter du 8 janvier 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Libat (Bernard, Henri) est nommé commandant de l'école de formation des sous-officiers à compter du 8 janvier 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Coffy (Gérard, Jean) est nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major de l'armée de l'air à compter du 8 janvier 2001.
M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Barbaux (Michel, Bernard) est nommé directeur du commissariat de l'air en région aérienne Sud à compter du 1er janvier 2001.
E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 17 janvier 2001
A M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Blanchet (Guy, Louis, Marie).
F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Art. 18. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Souquière (Patrick, Jean, Philippe).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Desnoës (Yves, Albert, Urbain, Jules).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Deloly (Jean, Bernard).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Pac (Jean-Louis, Paul, Marcel).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Siess (Jacques, Serge, Simon).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Guignot (Raymond, Marie, Yves).
Art. 19. - Est nommé dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement :
Pour prendre rang du 1er janvier 2001
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Japiot (Philippe, Georges, Marie, André).
Art. 20. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Lievens (Claude, Jean) est nommé directeur du Centre des hautes études de l'armement à compter du 1er janvier 2001.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Deguest (Pierre, Jacques, Fernand) est nommé adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais à compter du 1er janvier 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Crestin (Jean-Pierre, Marie) est nommé président de la section « études techniques » du conseil général de l'armement à compter du 1er janvier 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Soulé (Pierre, Paul, René) est nommé directeur de l'établissement technique central no 2 des propulseurs et des essais aéronautiques et de l'établissement technique central no 3 des missiles de la direction des centres d'expertise et d'essais à compter du 1er janvier 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Decore (Jean-Marie) est chargé de la sous-direction des orientations, du budget et du contrôle de gestion de la direction de la gestion et de l'organisation à compter du 1er janvier 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lisack (Emmanuel, Jacques, Louis) est nommé adjoint au directeur de la coopération et des affaires industrielles à compter du 1er janvier 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Caplain (Philippe, Jacques) est chargé de la sous-direction de l'administration et de la gestion de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er janvier 2001.
Art. 21. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 décembre 2000.