J.O. Numéro 299 du 27 Décembre 2000
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 20653
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 20 décembre 2000 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
NOR : MESF0011594A
La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Après avoir pris l'avis de la Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de septembre 2000),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 299 du 27/12/20 0 page 20653 à 20658
=============================================
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 299 du 27/12/20 0 page 20653 à 20658
=============================================
Art. 3. - L'arrêté du 5 janvier 2000, paru au Journal officiel du 13 janvier 2000, est modifié comme suit (changement d'établissement support) :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 299 du 27/12/20 0 page 20653 à 20658
=============================================
Art. 4. - L'arrêté du 5 janvier 2000, publié au Journal officiel du 13 janvier 2000, est modifié comme suit :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 299 du 27/12/20 0 page 20653 à 20658
=============================================
Art. 5. - L'arrêté du 22 mars 2000, publié au Journal officiel du 29 mars 2000, est modifié comme suit :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 299 du 27/12/20 0 page 20653 à 20658
=============================================
Art. 6. - L'article 2 de l'arrêté du 23 mars 2000, publié au Journal officiel du 29 mars 2000, est modifié comme suit :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 299 du 27/12/20 0 page 20653 à 20658
=============================================
Art. 7. - L'article 2 de l'arrêté du 1er août 2000, publié au Journal officiel du 11 août 2000, est modifié comme suit :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 299 du 27/12/20 0 page 20653 à 20658
=============================================
Art. 8. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 299 du 27/12/20 0 page 20653 à 20658
=============================================
Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 décembre 2000.
Nicole Péry