J.O. Numéro 298 du 24 Décembre 2000
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Texte paru au JORF/LD page 20610
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Arrêté du 15 décembre 2000 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
NOR : MESP0023943A
La secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-6, L. 5132-7, R. 5149, R. 5190 et R. 5204 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Arrête :
Art. 1er. - Sont classés sur les listes des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Liste I
Acide diéthylènetriaminopentacétique (DTPA).
Chlorure stanneux dihydraté.
Etonogestrel.
Exemestane.
Facteur II de coagulation (Prothrombine).
Facteur X de coagulation (facteur Stuart).
Fénoldopam.
Fomépizole.
Inhibiteur de la C1 estérase.
Grépafloxacine.
Rofécoxib.
Tioguanine.
Tirofiban.
Trospium (chlorure de).
Zanamivir.
Zofénopril.
Liste II
Tacalcitol.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 décembre 2000.
Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaïm