J.O. Numéro 297 du 23 Décembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 20495

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Arrêté du 5 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau

NOR : ATEE0090430A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 décembre 2000, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés au Comité national de l'eau :
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentant des associations de navigation intérieure
Titulaire : M. Beaussart (Bernard), président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, en remplacement de M. Walbrecq (René).

En tant que représentant de la pêche maritime
et de la conchyliculture
Titulaire : M. Suche (Jean-Michel), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Poisson (Henri).

En tant que représentant des industries de la production d'électricité
Suppléant : M. Eon (Joseph), attaché eau environnement à la mission hydraulique d'Electricité de France, en remplacement de M. Kieffer (Bernard).

Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentant des autres collectivités territoriales
Titulaire : M. Ingwiller (Bernard), conseiller général du Bas-Rhin, maire de Grassendorf, en remplacement de M. Egler (Pierre).

Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé de la défense
Suppléant : M. Lavayssière (Rémi), chef de bataillon, chargé d'études au bureau du droit de la santé et de l'environnement, en remplacement de M. Lapoléon (Christophe).


En tant que représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire : M. de Vaulx (Maurice), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de mission pour « l'eau et le territoire » à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, en remplacement de M. Ribière (Georges).
Suppléante : Mme Quiquere (Michèle), chargée de mission pour les « pays » à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, en remplacement de Mme Lautecaze (Pascale).

Au titre des personnes compétentes
Suppléant : M. Rodes (Michel), administrateur de la fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO), en remplacement de M. Galy (Daniel).
Suppléant : M. Wencker (Jean), vice-président d'Alsace Nature, en remplacement de M. Wintz (Maurice).