Arrêté du 27 novembre 2000 portant nomination au conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

J.O. Numéro 290 du 15 Décembre 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19966
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Arrêté du 27 novembre 2000 portant nomination au conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

NOR : AGRP0002384A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 27 novembre 2000, sont nommés membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture jusqu'au 30 juin 2001 :
Au titre de représentants du commerce
M. Bonnet (Louis).
M. Favennec (Serge).
M. Morinière (Jean-Claude).
M. Pical (Bernard).