Arrêté du 20 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

J.O. Numéro 287 du 12 Décembre 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 20 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

NOR : ATEN0090407A

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 novembre 2000, l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié ainsi qu'il suit :
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
M. Philizot (François), en remplacement de M. Mirabaud (Pierre), titulaire.