J.O. Numéro 285 du 9 Décembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19573

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Décret du 6 décembre 2000 portant nomination (conservateurs du patrimoine)

NOR : MCCB0000742D



Par décret du Président de la République en date du 6 décembre 2000, sont nommés conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires dont les noms suivent :
A compter du 1er janvier 2001
M. André Brochier (spécialité archives).
M. Dominique Peyre (spécialité monuments historiques).