J.O. Numéro 284 du 8 Décembre 2000
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 19498
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 29 novembre 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
NOR : DEFE0055025A
Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants en date du 29 novembre 2000, l'arrêté du 7 février 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre de représentant des combattants
volontaires de la Résistance
Remplacer : « M. Jarrot (André), décédé » par : « M. Rousseau (Jean) ».
Au titre de représentant des mutilés et réformés de guerre
Remplacer : « M. Zeig (François), décédé » par : « M. Fuksa (Jacques) ».