J.O. Numéro 281 du 5 Décembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19280

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Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air

NOR : DEFD0002385A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air,
Arrête :



Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des études et des développements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
- le bureau de la réglementation et de la documentation techniques ;
- le bureau des projets d'automatisation ;
- le bureau des systèmes d'information logistique.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des opérations logistiques de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
- le bureau des matériels aériens ;
- le bureau des matériels d'armement et des munitions ;
- le bureau des matériels d'environnement ;
- le bureau des matériels de télécommunications sol ;
- le bureau de coordination et de synthèse.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des établissements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
- le bureau de soutien logistique ;
- le bureau des ressources humaines ;
- le bureau du contrôle de gestion.

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :
- le bureau de la gestion des crédits du titre V ;
- le bureau de la gestion des crédits du titre III ;
- le bureau des affaires administratives et contractuelles ;
- le bureau de la comptabilité analytique et du compte de gestion.

Art. 5. - L'arrêté du 27 juin 1996 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air est abrogé.

Art. 6. - Le directeur central du matériel de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 décembre 2000.


Alain Richard