J.O. Numéro 279 du 2 Décembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19184

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Arrêté du 22 novembre 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage


NOR : ATEN0090416A




Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 novembre 2000, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage :
a) En qualité de représentants d'une association représentative d'usagers de la nature :
M. Metais (Michel), titulaire, représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, et M. Lemaitre (Jacques), suppléant, représentant la Fédération française de la randonnée pédestre.
b) En qualité de représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative :
M. Petipas (Henri), titulaire, président de la chambre d'agriculture de Seine-et-Marne, et M. Bailhache (Rémi), suppléant, président de la chambre d'agriculture de la Manche ;
M. Plauche Gillon (Henri), titulaire, président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, et de M. Montgascon (Alain), suppléant, président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe.
c) En qualité de représentants des parcs nationaux :
M. Moulinas (Gérard), titulaire, directeur du Parc national des Cévennes, et M. Traub (Philippe), suppléant, directeur du Parc national des Ecrins.
d) En qualité de représentants des parcs naturels régionaux :
M. Chanteguet (Jean-Paul), titulaire, président du parc naturel régional de la Brenne, et M. Guerraz (André), suppléant, président du parc naturel régional du massif des Bauges.
e) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences en matière de conservation de la faune sauvage et de la protection de la nature :
M. Damenstein (Christian), titulaire, et M. Privat (Christophe), suppléant ;
M. Athanaze (Pierre), titulaire, et M. Tamisier (Alain, suppléant.
f) En qualité de représentants du personnel, élus par le personnel de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage :
M. Bon (Frédéric), titulaire, et M. René Maas, suppléant ;
M. Doignon (Jannick), titulaire, et M. Leonard (Yannick), suppléant.
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le 1er juillet 2002.