J.O. Numéro 261 du 10 Novembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17836

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Arrêté du 3 novembre 2000 portant nomination au bureau et à la commission d'agréments du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

NOR : MJSK0070141A



La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 86-148 du 29 janvier 1986 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives et du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 3 novembre 2000 désignant les membres du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu le règlement intérieur du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse adopté le 14 juin 1990,
Arrête :



Art. 1er. - Conformément à l'article 7 du règlement intérieur du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse susvisé, sont nommés membres du bureau :
a) Au titre des représentants de l'Etat :
Le ministre de l'éducation nationale ou son représentant ;
La ministre de l'emploi et de la solidarité ou son représentant, direction de l'action sociale ;
La ministre de l'emploi et de la solidarité ou son représentant, délégation interministérielle à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté ;
La ministre de la culture et de la communication ou son représentant ;
Le ministre de l'intérieur ou son représentant ;
Le ministre de la défense ou son représentant ;
Le garde des sceaux, ministre de la justice, ou son représentant ;
Le ministre de l'agriculture et de la pêche ou son représentant.
b) Au titre des 2, 3 et 4 de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé :
Jacques Demeulier (titulaire), Jacques Henrard (suppléant) ;
Jacques Guenée (titulaire), Dominique Tournaire-Rigal (suppléant) ;
Jean-Claude Dumoulin (titulaire), Georges Friedrich (suppléant) ;
Marc Genève (titulaire), Hervé Carre (suppléant) ;
Jean-Louis Delajot (titulaire), Alain Sauvreneau (suppléant) ;
Christian Hamonic (titulaire), François Seidenbinder (suppléant) ;
Annie Daisson-Verduron (titulaire), Isabelle Becu-Salaün (suppléante) ;
Michel Riquier (titulaire), Thierry Bonnin (suppléant).

Art. 2. - Sont nommés à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé :
a) Au titre des représentants de l'Etat :
La directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant, président ;
Le chef de service de l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;
Le représentant du ministère de l'éducation nationale ;
Le représentant du ministère de l'intérieur ;
Gérard Deshayes, directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la région Rhône-Alpes (titulaire) ;
François Massey, directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la région Centre (suppléant) ;
Jean-Pierre Drevon, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du département des Yvelines (titulaire) ;
Eric Quenault, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du département du Cher (suppléant).
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire :
Dominique Tournaire-Rigal (titulaire), Françoise Dore (suppléante) ;
Claude Vitre (titulaire), Rémi Bachimont (suppléant) ;
Guillaume Houzel (titulaire), Christian Hamonic (suppléant) ;
Hervé Carre (titulaire), Hervé Roulland (suppléant) ;
Daniel Seguret (titulaire), Jean-Marie Rongier (suppléant) ;
Gérard Muller (titulaire), Marc Genève (suppléant).

Art. 3. - La directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 novembre 2000.


Marie-George Buffet