La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 86-148 du 29 janvier 1986 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives et du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu le décret no 92-1471 du 31 décembre 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports,
Arrête :
Art. 1er. - Sont désignés en qualité de représentants de l'Etat à la formation plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse :
- la directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant ;
- le directeur des sports ou son représentant ;
- le directeur du personnel et de l'administration au ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;
- le chef du service de l'inspection générale au ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant.
Art. 2. - Sont désignés au titre des représentants mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé :
a) Représentant l'Association des maires de France :
M. Michel Meylan (titulaire) ;
M. Michel Grandpierre (suppléant).
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux :
M. Pierre Maurel (titulaire) ;
M. Jean-Marie Krajewski (suppléant).
c) Représentant l'Association nationale des régions de France :
M. Michel Marty, conseiller régional de Midi-Pyrénées (titulaire) ;
Mme Elisabeth Morin, vice-présidente du conseil régional Poitou-Charentes (suppléante).
d) Représentant la Caisse nationale des allocations familiales :
M. Tahar Belmounes (titulaire) ;
Mme Frédérique Leprince (suppléante).
e) Au titre des organisations syndicales :
CFDT : M. Michaël Pinault (titulaire) ;
M. Geoffroy de Pierrepont (suppléant).
CFTC : M. Claude Raoul (titulaire) ;
Mme Marie-Hélène Barbaray (suppléante).
CGC : M. Jean-Jacques Briouze (titulaire) ;
M. Philippe Renahy (suppléant).
CGT : Mme Monique Beaussier (titulaire) ;
M. Thierry Bonnin (suppléant).
CGT-FO : Mme Juliane Bi (titulaire) ;
M. David Ollivier (suppléant).
FEN : Mme Annie Daisson-Verduron (titulaire) ;
M. Paul Martine (suppléant).
f) Au titre des organismes patronaux :
MEDEF : M. Gilbert Diepois (titulaire) ;
M. Jean-Patrick Farrugia (suppléant).
CGPME : M. Henri Josserand (titulaire) ;
Mme Catherine Rajalu (suppléante).
g) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse :
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC) :
Syndicat des associations de développement culturel et social (SADCS) :
M. Gérard Alamarguy (SNOGAEC) (titulaire) ;
Mme Jeannine Pouilles (SADCS) (suppléante).
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC) :
Syndicat national des employeurs de la formation et de l'animation (SNEFA) :
M. Alain Cordesse (UNODESC) (titulaire) ;
M. Jean-Jacques Grivet (SNEFA) (suppléant).
h) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves :
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique :
M. Jean-Jacques Hazan (titulaire) ;
Mme Sylviane Gaechter (suppléante).
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public :
Mme Colette Demierre (titulaire) ;
Mme Marie-Christine Holub (suppléante).
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre :
M. Alain Laflorentie (titulaire) ;
M. Michel Savattier (suppléant).
Art. 3. - Sont désignés, au titre des représentants mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé :
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports :
M. Gérard Contremoulin (SEP) (titulaire) ;
M. Denis Adam (SEP) (suppléant).
Mme Isabelle Becu-Salaün (SNIJSL-FEN) (titulaire) ;
Mme Françoise Riss (SNAEN) (suppléante).
M. Christian Chenault (FSU) (titulaire) ;
M. Didier Hude (FSU) (suppléant).
M. Michel Riquier (SGEN-CFDT) (titulaire) ;
M. Didier Barthel (SGEN-CFDT (suppléant).
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire :
Mme Marion Peyre (FNSA/CGT) (titulaire) ;
Mme Danièle Quetin (FERC-CGT) (suppléante).
M. Jean Roger (FTILAC-CFDT) (titulaire) ;
Mme Joana Pi (FTILAC-CFDT) (suppléante).
Art. 4. - Sont désignés, au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national :
Mme Arnoult-Brill (Edith), Fédération unie des auberges de jeunesse (titulaire) ;
M. Gobillot (Didier), Union nationale des jeunesses musicales de France (suppléant).
M. Delajot (Jean-Louis), Union française des centres de vacances et de loisirs (titulaire) ;
M. Muller (Gérard), Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs (suppléant).
M. Demeulier (Jacques), centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active (titulaire) ;
M. Seguret (Daniel), Fédération nationale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public (suppléant).
M. Dumoulin (Jean-Claude), Union nationale des foyers et services pour jeunes travailleurs (titulaire) ;
Mme Bachelier (Catherine), Peuple et culture (suppléante).
M. Gourin (Cédric), Confédération nationale des foyers ruraux et associations de développement et d'animation du milieu rural (titulaire) ;
Mme Saint-Yves (Jacqueline), Coordination des organismes d'aide aux chômeurs (suppléante).
M. Hamonic (Christian), Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (titulaire) ;
M. Clouet (Pierre), Confédération des maisons des jeunes et de la culture de France (suppléant).
M. Tournaire-Rigal (Dominique), Guides de France (titulaire) ;
M. Toumi (Samir), Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France (suppléant).
M. Carre (Hervé), Eclaireuses et éclaireurs de France (titulaire) ;
M. Djabrouhou (Zhora), Scouts musulmans de France (suppléant).
M. Sauvreneau (Alain), Fédération nationale Léo-Lagrange (titulaire) ;
M. Bratzler (Edgar), Bureau international de liaison et de documentation (suppléant).
M. Henrard (Jacques), Jeunesse au plein air (titulaire) ;
M. Lambert (Michel), Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale (suppléant).
M. Friedrich (Georges), Fédération nationale des Francas (titulaire) ;
M. Martin (Gérard), institut de formation, de recherche et de promotion (suppléant).
M. Geneve (Marc), Union nationale des centres sportifs de plein air (titulaire) ;
M. Roulland (Hervé), Eclaireuses et éclaireurs unionistes de France (suppléant).
M. Da Costa (Philippe), Scouts de France (titulaire) ;
M. Houzel (Guillaume), Anima'fac (suppléant).
M. Rongier (Jean-Marie), service technique pour les activités de jeunesse (titulaire) ;
M. Lefeuvre (Christian), Culture et liberté (suppléant).
M. Vitre (Claude), Interéchanges (titulaire) ;
M. Bachimont (Rémi), Familles rurales-fédération nationale (suppléant).
Mme Dore (Françoise), Cotravaux (titulaire) ;
M. Picquart (Thierry), Solidarités jeunesses (suppléant).
M. Guenée (Jacques), Groupe cinéma (titulaire) ;
M. Delmonte (Frédéric), Fédération des associations générales étudiantes (suppléant).
M. Brustis (Jean-Luc), Avenir et joie-Jeunesse ouvrière chrétienne (titulaire) ;
M. Demont (Guilhem), Jeunesse indépendante chrétienne (suppléant).
M. Seidenbinder (François), Alliance des unions chrétiennes de jeunes gens (titulaire) ;
M. Doumont (Rainer), CPCV organisme protestant de formation (suppléant).
M. Foucambert (Jean), Association française pour la lecture (titulaire) ;
M. Ducom (Michel), Groupe français d'éducation nouvelle.
Art. 5. - Sont désignés, au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire :
M. Rachid Maalem ;
Mme Séverine Prevedello.
Art. 6. - Les membres des deux commissions du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse exceptés les représentants de l'Etat, sont désignés par la formation plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, conformément aux dispositions des articles 5, 7 et 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé.
Art. 7. - L'arrêté du 18 février 1997 désignant les membres du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil, l'arrêté du 21 avril 1997 portant nomination au bureau, à la commission de protection des mineurs et à la commission des agréments du conseil de l'éducation populaire et de la jeunesse sont abrogés.
Art. 8. - La directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 novembre 2000.