J.O. Numéro 252 du 29 Octobre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17269

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Décision du 2 octobre 2000 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique


NOR : MESM0023142S




Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 28 avril 2000 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique ;
Vu l'avis de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique,
Décide :



Art. 1er. - L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 28 avril 2000 susvisée, est modifiée comme suit :

« TRIMETAZIDINE
Voie orale
a) Le groupe générique : TRIMETAZIDINE 20 mg/ml - VASTAREL 20 mg/ml, solution buvable, est composé comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 252 du 29/10/20 0 page 17269 à 17270
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b) Le groupe générique TRIMETAZIDINE 20 mg - Vastarel 20 mg, comprimé, est composé comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 252 du 29/10/20 0 page 17269 à 17270
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Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 octobre 2000.


P. Duneton