J.O. Numéro 231 du 5 Octobre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15788

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Arrêté du 20 septembre 2000 conférant le titre d'architecte des Bâtiments de France

NOR : MCCB0000636A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 20 septembre 2000, le titre d'architecte des Bâtiments de France est conféré aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité patrimoine architectural, urbain et paysager désignés ci-après, à compter du 1er avril 2000, date de leur titularisation :
Mlle Piaton (Claudine) ;
M. Bergdolt (Etienne) ;
M. Gisclard (Philippe) ;
M. Guittot (Thierry) ;
M. Mengoli (Bruno) ;
M. Mercier (Philippe).