J.O. Numéro 226 du 29 Septembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 septembre 2000 portant reconnaissance de la qualification d'architecte

NOR : MCCE0000614A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 14 septembre 2000, M. Duncan Owen Lewis, né le 23 juillet 1959, demeurant 35, rue Parcheminerie, 49100 Angers, est reconnu qualifié en vue de son inscription au tableau régional de l'ordre des architectes, en application du 2o de l'article 10 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.