J.O. Numéro 226 du 29 Septembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 14 septembre 2000 portant nomination (services départementaux de l'architecture et du patrimoine)

NOR : MCCB0000618A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 14 septembre 2000, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent, sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :
M. Augeard (Yves) dans l'Essonne, à compter du 1er octobre 2000 ;
M. Radovitch (Eric) dans le Lot, à compter du 1er octobre 2000 ;
M. Marcos (Mariano) dans le Tarn-et-Garonne, à compter du 1er octobre 2000.