Arrêté du 2 septembre 2000 portant nomination au comité consultatif de santé mentale

J.O. Numéro 214 du 15 Septembre 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14498
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Arrêté du 2 septembre 2000 portant nomination au comité consultatif de santé mentale

NOR : MESP0022766A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 septembre 2000, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale :
Sur proposition de la conférence nationale des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers spécialisés :
Titulaire : M. le docteur Pidolle (Alain), établissement public de santé de Lorquin (Moselle), en remplacement de M. le docteur Potencier (Michel), établissement public de santé de Saint-Venant (Pas-de-Calais) ;
Suppléant : M. le docteur Potencier (Michel), établissement public de santé de Saint-Venant (Pas-de-Calais), en remplacement de M. le docteur Jacques (Daniel), établissement public de santé de Châlons-en-Champagne (Marne).