J.O. Numéro 213 du 14 Septembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14431

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Arrêtés du 22 août 2000 portant nomination à des comités de bassin

NOR : ATEE0090332A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 août 2000, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :
Titulaire : M. Costes (Pierre), en remplacement de M. Laly (Jean-Pierre) ;
Suppléant : M. Tertre (Christian), en remplacement de M. Costes (Pierre).