J.O. Numéro 207 du 7 Septembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 30 mars 2000 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0001595A



Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 mars 2000, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
Fruits et légumes
SICA Sud Vallée (Bouches-du-Rhône)
La SICA Sud Vallée, dont le siège social est établi à Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, destinés au marché du frais, dans la circonscription Sud-Est.

Société coopérative agricole Urame (Pas-de-Calais)
La Société coopérative agricole Urame, dont le siège est établi à Boursies (Pas-de-Calais), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à la suite de la fusion, à la date du 1er septembre 1998, de trois coopératives (SCA Marché de Phalempin, SCA SIPESOM et SCA SIPECA) dans l'Union URAME qui s'est transformée en société coopérative, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription Nord-Ouest et Est.

Viticulture
Société coopérative agricole Les Vignerons du Chusclan (Gard)
La société coopérative agricole Les Vignerons du Chusclan, dont le siège social est situé à Chusclan (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de vin, sur le département du Gard.

Aviculture
Société d'intérêt collectif agricole AVI Plateau central
AVI PC (Aveyron)
La société d'intérêt collectif agricole AVI Plateau central, AVI PC, dont le siège social est situé à Rodez (Aveyron), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, jusqu'au 30 octobre 2001, pour les palmipèdes à foie gras, sur la zone suivante :
- le département de l'Aveyron ;
- le département du Tarn ;
- le département de la Lozère ;
- le département du Cantal ;
- le canton de Latronquière (Lot) ;
- le canton de Lacapelle-Marival (Lot) ;
- le canton de Figeac-Est (Lot) ;
- le canton de Cajarc (Lot) ;
- le canton de Limogne-en-Quercy (Lot) ;
- le canton de Lalbenque (Lot) ;
- le canton de Cahors-Sud (Lot) ;
- le canton de Luzech (Lot) ;
- le canton de Saint-Gervais-sur-Mare (Hérault) ;
- le canton de la Salvetat-sur-Agout (Hérault) ;
- le canton d'Olargues (Hérault) ;
- le canton de Saint-Pons-de-Thomieres (Hérault) ;
- le canton d'Olonzac (Hérault).

Société coopérative agricole Valsoleil (Drôme)
La Société coopérative agricole Valsoleil, dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, jusqu'au 31 octobre 2001, dans le secteur des volailles de chair et dans le secteur des lapins de chair, sur la circonscription territoriale suivante :
- le département de l'Ardèche ;
- le département de la Drôme ;
- le canton de Valréas (Vaucluse) ;
- le canton de Roussillon (Isère) ;
- le canton de Beaurepaire (Isère) ;
- le canton de la Côte-Saint-André (Isère) ;
- le canton de Roybon (Isère) ;
- le canton de Saint-Marcellin (Isère) ;
- le canton de Pont-en-Royans (Isère) ;
- le canton de Vinay (Isère) ;
- le canton de Villard-de-Lans (Isère) ;
- le canton de Clelles (Isère) ;
- le canton de Lens (Isère) ;
- le canton de Monestier-de-Clermont (Isère).

Elevage
Société coopérative agricole Valsoleil (Drôme) (26741340)
La société coopérative agricole Valsoleil, dont le siège social est situé à Crest (Drôme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, jusqu'au 31 octobre 2001, dans le secteur des caprins, sur la circonscription territoriale suivante :
- le département de l'Ardèche ;
- le département de la Drôme ;
- le canton de Valréas (Vaucluse) ;
- le canton de Roussillon (Isère) ;
- le canton de Beaurepaire (Isère) ;
- le canton de la Côte-Saint-André (Isère) ;
- le canton de Roybon (Isère) ;
- le canton de Saint-Marcellin (Isère) ;
- le canton de Pont-en-Royans (Isère) ;
- le canton de Vinay (Isère) ;
- le canton de Villard-de-Lans (Isère) ;
- le canton de Clelles (Isère) ;
- le canton de Mens (Isère) ;
- le canton de Monestier-de-Clermont (Isère).