J.O. Numéro 203 du 2 Septembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13682

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Arrêté du 25 juin 2000 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès


NOR : DEFS0001827A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants en date du 25 juin 2000 :
La mention « Mort en déportation » est apposée sur les actes et jugements déclaratifs de décès de :
Bellugue (Pierre, Fernand), né le 18 septembre 1892 à Saint-Sébastien (Espagne), décédé le 29 septembre 1944 à Hartheim (Allemagne).
Bouchon (Marie, Victor), né le 27 novembre 1901 à La Machine (Nièvre), décédé le 11 avril 1945 à Mustre (Allemagne).
Bourgougnon (Edmond, Louis), né le 7 juin 1901 à Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), décédé le 2 juillet 1944 à Dachau (Allemagne).
Cartoux (Aristide, Georges), né le 3 août 1920 à Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), décédé le 24 janvier 1944 à Weimar (Allemagne).
Chemin (Claude), né le 1er mars 1914 à Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), décédé en mars 1945 à Dora (Allemagne).
Rosenberg (Naftali), né le 9 novembre 1886 à Edinetz (Pologne), décédé le 20 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schmidt (Emile), né le 14 mars 1920 à Saint-Dizier (Haute-Marne), décédé le 1er juin 1944 en Allemagne.
Schmitz (Florella, Adrienne), née le 25 mai 1939 à Paris (13e) (Seine), décédée au cours du premier trimestre 1944 à Ravensbrück (Allemagne).
Schmoulevitch (Emmanuel), né le 4 novembre 1896 à Konsk (Russie), décédé le 22 août 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schnerb, née Dreyfus (Berthe) le 29 juillet 1870 à Lamarche (Vosges), décédée le 23 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Schpelberg (Simon), né le 15 mars 1883 à Yarcheur (Russie), décédé le 27 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schpilberg (Salomon), né le 21 novembre 1905 à Odessa (Russie), décédé postérieurement au 31 juillet 1944 (sans autre renseignement).
Schpitz (Maurice), né le 7 décembre 1913 à Marseille (Bouches-du-Rhône), décédé le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne).
Schrader (Gérald, Armand, Michel, Théodore), né le 3 octobre 1924 à Paris (10e) (Seine), décédé le 15 mars 1945 à Nördhausen (Allemagne).
Schrager (Baruch), né le 17 novembre 1906 à Vinitza (Pologne), décédé le 24 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schrager (Moïse), né le 28 décembre 1876 à Viliska (Pologne), décédé le 11 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schrager, née Pistiner (Silka) le 10 août 1875 à Viliska (Pologne), décédée le 11 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schrager (Simon), né le 30 juillet 1904 à Vinitza (Pologne), décédé le 24 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schrameck (David, Maurice), né le 23 juin 1869 à Paris (10e) (Seine), décédé le 28 février 1943 à Auschwitz (Pologne).
Schrayer (Marcel), né le 13 juin 1908 à Paris (11e) (Seine), décédé le 15 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schreier (Ber), né le 8 février 1879 à Bucarest (Roumanie), décédé le 12 mars 1944 à Auschwitz (Pologne).
Schrobiltgen (André, Jean, Jules), né le 26 janvier 1912 à Reims (Marne), décédé le 4 mars 1945 à Neuengamme (Allemagne).
Schrodi (Eugène), né le 8 mai 1899 à Bindernheim (Bas-Rhin), décédé le 3 mars 1945 à Dachau (Allemagne).
Schroeder (Gervais, Adolphe), né le 11 juin 1892 à Noisseville (Moselle), décédé le 22 avril 1945 à Sieburg (Allemagne).
Schropp (Jacques, Ernest), né le 19 octobre 1923 à Paris (17e) (Seine), décédé le 24 mars 1945 à Zwieberge (Allemagne).
Schtabzib (Moïse), né le 27 mars 1896 à Varsovie (Pologne), décédé le 28 mai 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schtimmer (René), né le 11 juin 1920 à Paris (11e) (Seine), décédé le 24 juin 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schtingre (Marcel, Auguste), né le 26 janvier 1921 à Villeurbanne (Rhône), décédé le 5 octobre 1944 à Mauthausen (Autriche).
Schtyk (Schmoul, Ber), né le 20 septembre 1892 à Odessa (Russie), décédé le 28 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schubert (Dezider), né le 22 mars 1892 à Madra (Tchécoslovaquie), décédé le 1er décembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schuchhalter (Marc), né le 28 octobre 1887 à Odessa (Russie), décédé le 6 mars 1945 à Güsen-Mauthausen (Autriche).
Schuchmann (Abraham), né le 8 avril 1882 à Makaroff (Russie), décédé le 27 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
Schueler (Paul), né le 4 avril 1880 à Wronke (Allemagne), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Schueler, née Jacoby (Paula) le 20 octobre 1879 à Baldenburg (Allemagne), décédée le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).
Schuhl (André), né le 28 avril 1879 à Benfeld (Bas-Rhin), décédé le 3 février 1944 en déportation.
Schulberg (Georges), né le 2 juin 1923 à Dijon (Côte-d'Or), décédé le 27 avril 1944 à Birkenau (Allemagne).
Schuler (Charles, Robert), né le 29 mars 1894 à Chamonix (Haute-Savoie), décédé le 22 mars 1944 à Dora (Allemagne).
Schuler (Joachim), né le 24 août 1880 à Weiterswiller (Bas-Rhin), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Schuler (René, Louis, François), né le 18 avril 1925 à Paris (14e) (Seine), décédé le 27 décembre 1944 à Flössenburg (Allemagne).
Schulhof, née Levy (Fleurette, Lucie) le 2 avril 1901 à Verdun (Meuse), décédée en janvier 1944 à Auschwitz (Pologne).
Schulhof (Raymond, Jacques), né le 25 mars 1898 à Paris (6e) (Seine), décédé en janvier 1944 à Auschwitz (Pologne).
Tenenbaum (Joseph), né le 20 mai 1905 à Radaszyce (Pologne), décédé le 1er septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
Terricabras-Macarulla (Ramon), né le 22 novembre 1916 à Tarrasa (Espagne), décédé le 1er novembre 1941 à Güsen (Autriche).
Theillol (Henri, Gaston), né le 24 avril 1920 à Saint-Fréjoux (Corrèze), décédé le 15 octobre 1948 (sans autre renseignement).
Theubet (Jean, Justin, François), né le 28 décembre 1918 à Delle (territoire de Belfort), décédé le 29 septembre 1943 à Bad-Sulza (Allemagne).
Thevenet (Jean, Henri), né le 31 mars 1911 à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle), décédé le 19 mai 1945 à Sandbostel (Allemagne).
Thevenod-Mottet (Francis, Lucien), né le 11 mars 1913 à Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie), décédé le 6 avril 1945 à Güsen (Autriche).
Thevenon (Jean, Claude), né le 15 juin 1898 à Lyon (3e) (Rhône), décédé le 8 avril 1945 à Sandbostel (Allemagne).
Thevenon (Léon, Albert), né le 11 mars 1890 à Courtoin (Yonne), décédé depuis 1944 en Allemagne.
Thevenot (Georges, Gaston), né le 1er octobre 1887 à Dijon (Côte-d'Or), décédé le 11 juin 1944 à Natzwiller (Alsace).
Thevenot (Robert, Jack, Bernard), né le 28 février 1926 à Longvic (Côte-d'Or), décédé le 2 juillet 1944 à Dachau (Allemagne).
Thiault (Ferdinand, Marcel), né le 12 janvier 1888 à Rueil-Malmaison (Seine), décédé le 29 juillet 1942 à Auschwitz (Allemagne).
Thiault (Maurice, Jules), né le 10 novembre 1902 à Aubigny-sur-Nère (Cher), décédé le 7 mai 1944 à Mauthausen (Autriche).
Thiaux (Joseph), né le 16 février 1911 à Ivry-sur-Seine (Seine), décédé le 2 août 1944 à Hartheim (Allemagne).
Thibault (Emile, Marie), né le 29 août 1914 à Paris (16e) (Seine), décédé le 9 février 1945 à Buchenwald (Allemagne).
Thibault (François, Aimé, Charles), né le 23 juin 1921 à Dijon (Côte-d'Or), décédé le 8 mars 1945 à Güsen (Autriche).
Thibault (Marcel, Francis, Eugène), né le 22 novembre 1898 à Rochefort-sur-Loire (Maine-et-Loire), décédé le 1er décembre 1944 à Güsen (Autriche).
Thibault (Paul, Auguste, Moïse), né le 14 novembre 1911 à Neuville-de-Poitou (Vienne), décédé depuis la disparition survenue en juin 1944 (sans autre renseignement).
Thibault (Rémy, Alfred, Henri), né le 6 novembre 1894 à Champfremont (Mayenne), décédé le 15 avril 1944 à Natzveiller-Struthof (Allemagne).
Thibault (René, Alfred), né le 8 octobre 1897 à La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire), décédé le 20 janvier 1944 à Dora (Allemagne).
Thibaut (Roger, Jacques), né le 5 novembre 1921 à Faches-Thumesnil (Nord), décédé le 27 janvier 1945 à Mauthausen (Autriche).
Thibeau (Jean, Baptiste), né le 16 mars 1908 à Dijon (Côte-d'Or), décédé le 27 juin 1944 à Mauthausen (Autriche).
Thiberville (Victor, Marcel), né le 17 février 1902 à Mantes-la-Ville (Seine-et-Oise), décédé le 20 mars 1945 à Ordruf (Allemagne).
Thibon (Jean, Albert), né le 26 juillet 1923 à Alfortville (Seine), décédé le 17 février 1945 à Mauthausen (Autriche).
Thiboud (Aimé, Joseph, Félix), né le 8 janvier 1921 à Anglefort (Ain), décédé le 4 janvier 1945 à Güsen (Autriche).
Thiboud (Emile, Auguste), né le 30 juin 1899 à Anglefort (Ain), décédé le 15 mai 1945 à Mauthausen (Autriche).
Thiboud (Robert, Camille), né le 10 janvier 1925 à Anglefort (Ain), décédé le 30 mars 1944 à Mauthausen (Autriche).
Thibouville, née Dreyfus (Raymonde) le 29 août 1902 à New York (Etats-Unis), décédée le 20 mars 1945 à Mauthausen (Autriche).
Thiebaud (Georges, Albert, Raymond), né le 19 février 1915 à Busseaut (Côte-d'Or), décédé le 2 avril 1945 en Allemagne.
Thiebaud (Yves, Alexandre), né le 9 juillet 1924 à Bourg-en-Bresse (Ain), décédé le 26 avril 1945 à Güsen (Autriche).
Thiebaudt (Lucien, Paul), né le 13 janvier 1900 à Paris (14e) (Seine), décédé le 25 mars 1945 à Mauthausen (Autriche).
Thiebault (Raymond, Louis, Adolphe, Joseph), né le 9 décembre 1923 à Paris (14e) (Seine), décédé le 6 juin 1944 à Ellrich (Allemagne).
Thiebaut (Clotaire, Edouard), né le 19 avril 1902 à La Bresse (Vosges), décédé le 10 février 1945 à Haslach (Allemagne).
Thiebaut (Gaston, Emile), né le 29 mai 1917 à La Chapelle-Devant-Bruyères (Vosges), décédé le 11 mars 1945 à Vaihingen (Allemagne).
Thiebaut (Georges), né le 18 avril 1902 à Pexonne (Meurthe-et-Moselle), décédé le 23 février 1945 à Ebensee (Autriche).
Thiebaut (Henri, François, Joseph, Marie), né le 20 mars 1929 à Charmes (Vosges), décédé le 25 février 1945 à Dachau (Allemagne).
Thiebeaux (Henri, Alfred), né le 28 avril 1901 à Rouvroy-sur-Serre (Aisne), décédé le 20 mars 1945 à Weimar (Allemagne).
Thieblemont (Gaston, Fernand, Victor), né le 3 janvier 1897 à Chaumont (Haute-Marne), décédé le 1er juin 1946 ( sans autre renseignement).
Thiechart (Lucien, Achille), né le 25 janvier 1896 à Paris (15e) (Seine), décédé le 25 mars 1945 à Mauthausen (Autriche).
Thieffry (Paul, Jules), né le 28 mai 1901 à Roubaix (Nord), décédé le 25 mars 1945 à Bergen-Belsen (Allemagne).
Thiel (Alfred, Auguste), né le 1er juillet 1918 à Maxstadt (Moselle), décédé le 8 juin 1944 à Bergen-Belsen (Allemagne).
Thiel (Louis, Marcel), né le 22 janvier 1912 à Zetting (Moselle), décédé le 15 avril 1945 à Auschwitz (Pologne).
Thiemonge (Joseph, Léon), né le 16 décembre 1899 à Vagney (Vosges), décédé le 9 janvier 1945 à Dachau (Allemagne).
Thienot (Guy, Henri), né le 15 janvier 1920 à Paris (8e) (Seine), décédé en mars 1944 à Lublin-Maidanek (Pologne).
Thienot (Louis, Auguste, François), né le 11 avril 1887 à Octeville (Manche), décédé le 19 mars 1945 à Dachau (Allemagne).
Thier (Joseph), né le 28 janvier 1901 à Château-Ville-Vieille (Hautes-Alpes), décédé le 7 avril 1945 à Melk Kdo de Mauthausen (Autriche).
Thierry (Jules, Louis, Georges), né le 12 janvier 1914 à Lure (Haute-Saône), décédé le 24 mai 1944 à Mauthausen (Autriche).
Thierry (Lucien, Christian), né le 9 juillet 1924 à Quince (Maine-et-Loire), décédé le 11 avril 1945 à Letzlingen (Allemagne).
Thierry (Marcel, Edouard), né le 17 novembre 1922 à Saint-Maur-des-Fossés (Seine), décédé en avril 1944 à Auschwitz (Pologne).
Thierry (Marcel, Léon), né le 12 juillet 1910 à Cocherel (Seine-et-Marne), décédé le 10 décembre 1943 à Dora (Allemagne).
Thierry-Mieg, née Hervey (Marcelle, Catherine) le 11 juin 1885 à Versailles (Seine-et-Oise), décédée le 9 février 1945 à Ravensbrück (Allemagne).
Thiéry (Armand, Antonin), né le 23 juillet 1920 à Cormoranche-sur-Saône (Ain), décédé le 24 mars 1945 à Bochum (Allemagne).
Thiéry, née Guillemet (Félicie, Madeleine) le 2 novembre 1893 à Bouhans-et-Feurg (Haute-Saône), décédée le 15 mars 1945 à Ravensbrück (Allemagne).
Thiéry (Jean, Paul), né le 20 décembre 1912 à Senones (Vosges), décédé le 12 janvier 1945 à Ohrdruf (Allemagne).
Thiéry (Louis, Yves, Léon), né le 13 mars 1905 à Brest (Finistère), décédé le 25 avril 1943 à Oranienburg (Allemagne).
La mention « Mort en déportation » ainsi que les rectifications des dates et lieux de décès sont portées sur les jugements déclaratifs de décès de :
Schlenker (Friedrich, Heinrich), né le 9 mai 1892 à Vienne (Autriche), décédé le 11 mars 1943 à Lublin-Maidanek (Pologne) et non le 6 mars 1943 à Drancy (Seine).
Schliakman (Henri, David), né le 2 avril 1927 à Paris (18e) (Seine), décédé le 11 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 6 août 1942 à Pithiviers (Loiret).
Schmerler, née Waycmann (Rifka) le 6 octobre 1896 à Zivolin (Pologne), décédée le 3 octobre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 28 septembre 1942 à Drancy (Seine).
Schmoulovitch (Juda, Moszek), né le 17 juillet 1892 à Lodz (Pologne), décédé le 29 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 24 juillet 1942 à Drancy (Seine).
Schpilman (Israël), né le 15 mai 1908 à Bielotzerkow (Russie), décédé le 11 mars 1943 à Lublin-Maidanek (Pologne) et non le 6 mars 1943 à Drancy (Seine).
Schrank (Gustave), né le 30 novembre 1895 à Copenhague (Danemark), décédé le 1er avril 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 27 mars 1942 à Drancy (Seine).
Schreiber (Salomon), né le 24 juin 1907 à Rudki (Pologne), décédé le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 23 septembre 1942 à Drancy (Seine).
Schreiber (Salomon, Moses), né le 25 décembre 1907 à Tarnobrzeg (Pologne), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas/Reval (Lithuanie/Esthonie) et non le 15 mai 1944 à Drancy (Seine).
Schreibmann, née Klein (Ernestine) le 30 juillet 1876 à Strasbourg (Bas-Rhin), décédée le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 décembre 1943 à Drancy (Seine).
Schteinberg (Salomon, Herrich), né le 8 janvier 1898 à Varsovie (Pologne), décédé le 25 janvier 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 20 janvier 1944 à Drancy (Seine).
Schterling (Maurice), né le 15 décembre 1918 à Paris (11e) (Seine), décédé le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 juillet 1943 à Drancy (Seine).
Schuhl (Robert, Fernand), né le 5 avril 1890 à Elbeuf (Seine-Maritime), décédé le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 20 mai 1944 à Drancy (Seine).
Schulbank (Abraham), né le 1er août 1895 à Nowodwor (Pologne), décédé le 23 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 septembre 1942 à Drancy (Seine).
Schulberg (Joseph), né le 27 janvier 1901 à Paris (4e) (Seine), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 20 novembre 1943 à Drancy (Seine).
Szpiro (Hersz), né le 6 janvier 1896 à Leczno (Pologne), décédé le 23 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 18 septembre 1942 à Drancy (Seine).
Teulon (Georges), né le 28 février 1911 à Paris (12e) (Seine), décédé le 11 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 6 juillet 1942 à Compiègne (Oise).
Thevenet, née Houziel (Emilie) le 11 août 1910 à Oran (Algérie), décédée le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne) et non le 30 mars 1943 à Lublin-Maideneck (Pologne).
Thiault (René, Armand), né le 31 juillet 1921 à Paris (20e) (Seine), décédé le 29 avril 1943 à Oranienburg (Allemagne) et non le 24 avril 1943 à Compiègne (Oise).
Conformément à l'article 5 de la loi no 85-528 du 15 mai 1985 sur les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation, l'apposition de cette mention en marge des actes et jugements déclaratifs de décès sera effectuée à l'expiration du délai d'un an fixé par ladite loi, après la publication du présent arrêté, et sous réserve qu'aucune opposition n'ait été formulée par un ayant cause devant un tribunal de grande instance.