J.O. Numéro 196 du 25 Août 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 24 août 2000 portant nomination et titularisation (conservateurs du patrimoine)


NOR : MCCB0000509D




Par décret du Président de la République en date du 24 août 2000, sont nommés et titularisés dans le corps des conservateurs du patrimoine à compter du 1er juillet 2000 :
M. Albin Pons (spécialité monuments historiques) ;
M. Alain Maulny (spécialité inventaire).